PAEC 2023

Accidentologie

• 

  Accidents en 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 en Haute-Saône et localisation des radars
  
  Résumé : Localisation des accidents par type (mortel ou corporel) en Haute-Saône en 2017, 2018, 2019,...
  
  Liste de mots clés : accident
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 892847.33993597165681422, 6709396.05564704164862633, 977332.60218948917463422, 6762896.74648446962237358

  Accidents en 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 en Haute-Saône et localisation des radars

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  Accidents en 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 en Haute-Saône et localisation des radars

  Information

  

  Titre

  Accidents en 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 en Haute-Saône et localisation des radars 

  Résumé

  Localisation des accidents par type (mortel ou corporel) en Haute-Saône en 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 ainsi que la localisations des radars 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  892847.33993597165681422, 6709396.05564704164862633, 977332.60218948917463422, 6762896.74648446962237358

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agroecologie

• 

  Cours d'eau classés BCAE 2022 en Haute-Saône
  
  Résumé : Classification des cours d'eau BCAE avec dernière mise à jour de juin 2022. Carte évolutive et de...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

  Cours d'eau classés BCAE 2022 en Haute-Saône

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  Cours d'eau classés BCAE 2022 en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Cours d'eau classés BCAE 2022 en Haute-Saône 

  Résumé

  Classification des cours d'eau BCAE avec dernière mise à jour de juin 2022. Carte évolutive et de référence.  

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

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Classement sonore

• 

  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)
  
  Résumé : Porte sur les cartes de bruit stratégiques du réseau routier non concédé, du réseau départemental...
  
  Liste de mots clés : bruit
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)

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  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)

  Information

  

  Titre

  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS) 

  Résumé

  Porte sur les cartes de bruit stratégiques du réseau routier non concédé, du réseau départemental et communal dans le département de la Haute-Saône 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

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• 

  Classement sonore en Haute-Saône
  
  Résumé : Porte sur le classement des infrastructures routières ainsi que ferroviaires du département de la...
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

  Classement sonore en Haute-Saône

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  Classement sonore en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Classement sonore en Haute-Saône 

  Résumé

  Porte sur le classement des infrastructures routières ainsi que ferroviaires du département de la Haute-Saône 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

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Environnement

• 

  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.
  
  Résumé : Localisation des enjeux environnementaux sur le département de la Haute-Saône : - protections...
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860799.65007874043658376, 6684585.48250000085681677, 1004525.04992125974968076, 6776112.61750000063329935

  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.

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  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.

  Information

  

  Titre

  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône. 

  Résumé

  Localisation des enjeux environnementaux sur le département de la Haute-Saône :
  - protections réglementaires : réserves biologiques, réserves naturelles nationales, réserves naturelles régionales, arrêtés préfectoraux de protection de biotope ;
  - gestions contractuelles : Natura 2000 sites habitat et oiseaux, parc naturel régional ;
  - inventaires : milieux humides, znieff, zico ;
  - paysage : sites inscrits et classés, unités paysagères ;
  - eau : cours d'eau, SAGE, ressources stratégiques, catégories piscicoles, plans d'eau ;
  - zonages agri-environnementaux : prairies sensibles
  
  Source : DREAL BFC, DRAC/UDAP70, IGN, DDT70/SER, EauFrance
  Date de mise à jour de la carte : 07/2023 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860799.65007874043658376, 6684585.48250000085681677, 1004525.04992125974968076, 6776112.61750000063329935

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Forêt

• 

  Cartographie des forêts de Haute-Saône
  
  Résumé : Présentation des données liées aux forêts du département de la Haute-Saône : - coupes-rases :...
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860799.65007874043658376, 6684585.48250000085681677, 1004525.04992125974968076, 6776112.61750000063329935

  Cartographie des forêts de Haute-Saône

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  Cartographie des forêts de Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Cartographie des forêts de Haute-Saône 

  Résumé

  Présentation des données liées aux forêts du département de la Haute-Saône :
  - coupes-rases : localisation des coupes-rases par années de 2016 à 2022 ;
  - incendies : sensibilité brute de la végétation par massifs en 2023 ;
  - forêt : gestion forestière pour les forêts privées, points de rencontres des secours, schémas de desserte existants, forêts publiques (parcelles et limites forestières), essences, zone boisée, régions forestières de l'IFN ;
  - eau : cartographie des cours d'eau ;
  - environnement : réserves naturelles, appb, parc naturel, natura 2000
  
  Source : DREAL BFC, IGN/IFN, ONF
  Date de création du projet : 03/01/2022 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860799.65007874043658376, 6684585.48250000085681677, 1004525.04992125974968076, 6776112.61750000063329935

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Monuments historiques

• 

  Monuments historiques en Haute-Saône
  
  Résumé : Localisation des MH - MAJ données 2021
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

  Monuments historiques en Haute-Saône

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  Monuments historiques en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Monuments historiques en Haute-Saône 

  Résumé

  Localisation des MH - MAJ données 2021
   

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

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Occupation du sol

• 

  Friches potientielles sélectionnées par l'AUDAB - mars 2024
  
  Résumé :
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 855797.80799999996088445, 6689804.43209999985992908, 987913.23499999998603016, 6776533.26680000033229589

  Friches potientielles sélectionnées par l'AUDAB - mars 2024

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  Friches potientielles sélectionnées par l'AUDAB - mars 2024

  Information

  

  Titre

  Friches potientielles sélectionnées par l'AUDAB - mars 2024 

  Résumé

   

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  855797.80799999996088445, 6689804.43209999985992908, 987913.23499999998603016, 6776533.26680000033229589

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• 

  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône
  
  Résumé : L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de...
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 854433.56932044378481805, 6684585.48249802552163601, 1010891.13067970308475196, 6776112.61749828048050404

  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône

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  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône 

  Résumé

  L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est un référentiel national, constituant un socle national, utilisable au niveau national et au niveau local notamment pour contribuer aux calculs d’indicateurs exigés par les documents d’urbanisme. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions), une précision géométrique appuyée sur le Référentiel à Grande Échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) qui, par le biais de mises à jour à venir, permettra de quantifier et de qualifier les évolutions des espaces.
  
  Cette carte présente l'OCS GE couvrant le département de la Haute-Saône pour le millésime 2017 uniquement. Les données sont encore en cours de finalisation et seront complétées par le millésime 2007 utlérieurement.
  
  La carte est composée de deux couches :
  - la couverture du sol. C'est une vue « physionomique » du terrain. La description est une simple distinction des éléments structurant le paysage sans préjuger de leur fonction ou de leur spécificité macroscopique.
  - l’usage du sol. C'est une vue « anthropique du sol ». Il est partagé en fonction du rôle que jouent les portions de terrain en tant qu’activité économique.
  
  Source : groupe de travail régional OCCSOL
  Date du téléchargement : août 2021 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  854433.56932044378481805, 6684585.48249802552163601, 1010891.13067970308475196, 6776112.61749828048050404

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Eau

• 

  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône
  
  Résumé : Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône

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  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône 

  Résumé

  Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
  Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
  L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
  Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
  Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
  Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.
  -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
  -2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté. 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

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• 

  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône
  
  Résumé : Classification des cours d'eau avec dernière mise à jour de juin 2022. Carte évolutive et de...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône

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  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône 

  Résumé

  Classification des cours d'eau avec dernière mise à jour de juin 2022. Carte évolutive et de référence.  

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

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Planification et agriculture

• 

  Agriculture
  
  Résumé : Localisation des parcelles agricoles en 2023. Parcelles soumises à la PAC. Données provenant des...
  
  Liste de mots clés : agriculture
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 850515.47470000002067536, 6673089.72840000037103891, 1042293.23800000001210719, 6790652.12440000008791685

  Agriculture

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  Agriculture

  Information

  

  Titre

  Agriculture 

  Résumé

  Localisation des parcelles agricoles en 2023. Parcelles soumises à la PAC.
  Données provenant des Registres Parcellaires Graphiques Agricoles (RPG). 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  850515.47470000002067536, 6673089.72840000037103891, 1042293.23800000001210719, 6790652.12440000008791685

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Référent inondation

• 

  Référent Départemental Inondation (RDI)
  
  Résumé : Carte synthétique recensant zones inondables, infrastructures, bâtiments et certains ERP. Données...
  
  Liste de mots clés : inondation
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 862379.35825278889387846, 6681963.65684014745056629, 990472.27680297405458987, 6775851.92684014700353146

  Référent Départemental Inondation (RDI)

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  Référent Départemental Inondation (RDI)

  Information

  

  Titre

  Référent Départemental Inondation (RDI) 

  Résumé

  Carte synthétique recensant zones inondables, infrastructures, bâtiments et certains ERP. Données mises à jour au fil de l'eau. Carte réalisée en 2021. 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  862379.35825278889387846, 6681963.65684014745056629, 990472.27680297405458987, 6775851.92684014700353146

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risques naturels

• 

  Zones inondables en Haute-Saône
  
  Résumé : Localisation des PPRI, PSS, atlas et aléas. (R) Document réglementaire - (I) Document Informatif
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

  Zones inondables en Haute-Saône

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  Zones inondables en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Zones inondables en Haute-Saône 

  Résumé

  Localisation des PPRI, PSS, atlas et aléas.
  (R) Document réglementaire - (I) Document Informatif 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860578.80326424899976701, 6684585.48250000085681677, 1004745.89673575118649751, 6776112.61750000063329935

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• 

  Risques géologiques en Haute-Saône
  
  Résumé : Recensement des risques géologiques : mouvements de terrain, risques sismiques, affaissement,...
  
  Liste de mots clés : risque
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 852398.26917746139224619, 6684585.48250000085681677, 1012926.43082253879401833, 6776112.61750000063329935

  Risques géologiques en Haute-Saône

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  Risques géologiques en Haute-Saône

  Information

  

  Titre

  Risques géologiques en Haute-Saône 

  Résumé

  Recensement des risques géologiques : mouvements de terrain, risques sismiques, affaissement, effondrement,... en Haute-Saône. Sources : DDT 70 - BRGM - ©IGN-BD Topo 2021-2022.
  Mise à jour en janvier 2023 des aléas mouvements de terrains d'origine minière sur les secteurs de Jussey, Vellefaux, Villersexel, Saulnot, Plancher-ls-Mines. 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  852398.26917746139224619, 6684585.48250000085681677, 1012926.43082253879401833, 6776112.61750000063329935

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Services

• 

  Localisation des cliniques vétérinaires
  
  Résumé : Localisation des cliniques vétérinaires de la Haute-Saône ou proche de la Haute-Saône. Source :...
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 856258.07084463653154671, 6684585.48250000085681677, 1009066.6291553636547178, 6776112.61750000063329935

  Localisation des cliniques vétérinaires

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  Localisation des cliniques vétérinaires

  Information

  

  Titre

  Localisation des cliniques vétérinaires 

  Résumé

  Localisation des cliniques vétérinaires de la Haute-Saône ou proche de la Haute-Saône.
  Source : IGN BDTOPO© - DDETSPP 70
  Date de la donnée : 03/2022 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  856258.07084463653154671, 6684585.48250000085681677, 1009066.6291553636547178, 6776112.61750000063329935

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servitudes et contraintes réglementaires

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  Servitudes et contraintes réglementaires
  
  Résumé : Compilation des servitudes et contraintes réglementaires sur le territoire de la Haute-Saône.
  
  Liste de mots clés :
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 874901.47363074123859406, 6693598.40492049418389797, 987119.5207243817858398, 6764014.60742049477994442

  Servitudes et contraintes réglementaires

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  Servitudes et contraintes réglementaires

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  Titre

  Servitudes et contraintes réglementaires 

  Résumé

  Compilation des servitudes et contraintes réglementaires sur le territoire de la Haute-Saône.  

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  874901.47363074123859406, 6693598.40492049418389797, 987119.5207243817858398, 6764014.60742049477994442

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Trafic routier en Haute-Saône

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien
  
  Résumé : Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020. Panneaux équipements hiver Massif...
  
  Liste de mots clés : accident
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 941626.78654416266363114, 6738386.45185619033873081, 980609.94204283889848739, 6762283.6601927075535059

  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien 

  Résumé

  Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020. Panneaux équipements hiver Massif Vosgien. Mise à jour 21/09/2021. 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  941626.78654416266363114, 6738386.45185619033873081, 980609.94204283889848739, 6762283.6601927075535059

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  Trafic routier en Haute-Saône (2008-2020)
  
  Résumé : Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020
  
  Liste de mots clés : accident
  
  Projection : EPSG:2154
  Emprise : 860341.44790832535363734, 6667502.17799846734851599, 1036566.67139494209550321, 6775039.61551245953887701

  Trafic routier en Haute-Saône (2008-2020)

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  Trafic routier en Haute-Saône (2008-2020)

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  Titre

  Trafic routier en Haute-Saône (2008-2020) 

  Résumé

  Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020 

  Projection

  EPSG:2154 

  Emprise

  860341.44790832535363734, 6667502.17799846734851599, 1036566.67139494209550321, 6775039.61551245953887701

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