agroecologie

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    PAEC 2023

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Classement sonore

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    Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)

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    Classement sonore en Haute-Saône

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Eolien

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    Eolien - Carte d'aide à l'instruction pour l'implantation de futures éoliennes.

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Environnement

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    Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.

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Forêt

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    Cartographie des forêts de Haute-Saône

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Monuments historiques

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    Monuments historiques en Haute-Saône

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Occupation du sol

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    L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône

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Eau

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    Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône

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Référent inondation

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    Référent Départemental Inondation (RDI)

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risques naturels

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    Zones inondables en Haute-Saône

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    Risques géologiques en Haute-Saône

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Services

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    Localisation des cliniques vétérinaires

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servitudes et contraintes réglementaires

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    Servitudes et contraintes réglementaires

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Trafic routier en Haute-Saône

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    Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien

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    Trafic routier en Haute-Saône (2008-2020)

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Title
Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône 

Description
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.
-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté. 

Organization
DDT 70 

Projection
EPSG:2154 

Extent
865582.38826815679203719, 6683356.57355680037289858, 1024577.51675977685954422, 6776060.57355680037289858

Web Map Service
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