Document cadre pour l'implantation de parcs photovoltaïques au sol - mise à jour : mai 2025
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Document cadre pour l'implantation de parcs photovoltaïques au sol - mise à jour : mai 2025
Résumé
Localisation des sites retenus dans la proposition de document cadre pour l'implantation de parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Saône.
Source : Chambre d'Agriculture de la Haute-Saône
Carte réalisée par : DDT70/STM/ATG/SIG
Date de réalisation de la carte : 15/01/2025
Mise à jour des données : mai 2025
Présentation des données liées aux forêts du département de la Haute-Saône :
- coupes-rases : localisation des coupes-rases par années de 2016 à 2022 ;
- incendies : sensibilité brute de la végétation par massifs en 2023 ;
- forêt : gestion forestière pour les forêts privées, points de rencontres des secours, schémas de desserte existants, forêts publiques (parcelles et limites forestières), essences, zone boisée, régions forestières de l'IFN ;
- eau : cartographie des cours d'eau ;
- environnement : réserves naturelles, appb, parc naturel, natura 2000
Source : DREAL BFC, IGN/IFN, ONF
Date de création du projet : 03/01/2022 - Actualisation de la carte (couches forêts et parcelles forestières publiques 2024) au 01/08/2025
Carte dynamique demandée par Cyril VUILLIER.
Sa demande : localiser les logements subventionnés inclut dans le périmètre OPAH_RU. Information sur le PO ou sur le PB.
L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône
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L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône
Résumé
L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est un référentiel national, constituant un socle national, utilisable au niveau national et au niveau local notamment pour contribuer aux calculs d’indicateurs exigés par les documents d’urbanisme. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions), une précision géométrique appuyée sur le Référentiel à Grande Échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) qui, par le biais de mises à jour à venir, permettra de quantifier et de qualifier les évolutions des espaces.
Cette carte présente l'OCS GE couvrant le département de la Haute-Saône pour le millésime 2017 uniquement. Les données sont encore en cours de finalisation et seront complétées par le millésime 2007 utlérieurement.
La carte est composée de deux couches :
- la couverture du sol. C'est une vue « physionomique » du terrain. La description est une simple distinction des éléments structurant le paysage sans préjuger de leur fonction ou de leur spécificité macroscopique.
- l’usage du sol. C'est une vue « anthropique du sol ». Il est partagé en fonction du rôle que jouent les portions de terrain en tant qu’activité économique.
Source : groupe de travail régional OCCSOL
Date du téléchargement : août 2021
Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône
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Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône
Résumé
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.
-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.
Carte synthétique recensant zones inondables, infrastructures, bâtiments et certains ERP. Données mises à jour au fil de l'eau. Carte réalisée en 2021.
