Document cadre pour l'implantation de parcs photovoltaïques au sol - mise à jour : mai 2025

Accidentologie

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  Accidents de 2020 à 2025 en Haute-Saône et localisation des radars
  
  Résumé : Localisation des accidents par type (mortel ou corporel) en Haute-Saône en 2020, 2021, 2022,...
  
  Liste de mots clés : accident

  Accidents de 2020 à 2025 en Haute-Saône et localisation des radars

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  Accidents de 2020 à 2025 en Haute-Saône et localisation des radars

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  Accidents de 2020 à 2025 en Haute-Saône et localisation des radars 

  Résumé

  Localisation des accidents par type (mortel ou corporel) en Haute-Saône en 2020, 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025 ainsi que la localisations des radars 

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agroecologie

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  Cours d'eau classés BCAE 2025 en Haute-Saône
  
  Résumé : Classification des cours d'eau BCAE avec dernière mise à jour de juin 2024. Carte évolutive et de...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche

  Cours d'eau classés BCAE 2025 en Haute-Saône

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  Cours d'eau classés BCAE 2025 en Haute-Saône

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  Titre

  Cours d'eau classés BCAE 2025 en Haute-Saône 

  Résumé

  Classification des cours d'eau BCAE avec dernière mise à jour de juin 2024. Carte évolutive et de référence.  

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  PAEC 2023
  
  Résumé : Compilation des territoires PAEC (Projets Agro-Environnementaux et Climatiques) pour la campagne...
  
  Liste de mots clés : bruit

  PAEC 2023

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  PAEC 2023

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  PAEC 2023 

  Résumé

  Compilation des territoires PAEC (Projets Agro-Environnementaux et Climatiques) pour la campagne PAC 2023. 

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  Localisation des cultures sensibles au prosulfocarbe
  
  Résumé : Carte permettant aux exploitants agricoles de repérer les zones où l'application de prosulfocarbe...
  
  Liste de mots clés : bruit

  Localisation des cultures sensibles au prosulfocarbe

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  Localisation des cultures sensibles au prosulfocarbe

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  Titre

  Localisation des cultures sensibles au prosulfocarbe 

  Résumé

  Carte permettant aux exploitants agricoles de repérer les zones où l'application de prosulfocarbe est proscrite jusqu'à la récolte des cultures sensibles (non-cibles).
  
  Tampons d'1 km réprésentés en rouge délimitant la zone proscrite.
  Parcelles culturales sensibles représentées en couleur en fonction du type de culture (issues du RPG 2025).
  Outil de recherche de " localisation" de la commune à droite de la carte. 

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Classement sonore

• 

  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)
  
  Résumé : Porte sur les cartes de bruit stratégiques du réseau routier non concédé, du réseau départemental...
  
  Liste de mots clés : bruit

  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)

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  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS)

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  Cartes de bruit stratégiques en Haute-Saône (CBS) 

  Résumé

  Porte sur les cartes de bruit stratégiques du réseau routier non concédé, du réseau départemental et communal dans le département de la Haute-Saône 

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• 

  Classement sonore en Haute-Saône
  
  Résumé : Porte sur le classement des infrastructures routières ainsi que ferroviaires du département de la...
  
  Liste de mots clés :

  Classement sonore en Haute-Saône

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  Classement sonore en Haute-Saône

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  Classement sonore en Haute-Saône 

  Résumé

  Porte sur le classement des infrastructures routières ainsi que ferroviaires du département de la Haute-Saône 

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carto_travail

• 

  Carte de synthèse - Mise à jour en continue (dernière mise à jour : 13/08/2026)
  
  Résumé : Carte de synthèse et de support de travail sur le département de la Haute-Saône : - protections...
  
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  Carte de synthèse - Mise à jour en continue (dernière mise à jour : 13/08/2026)

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  Carte de synthèse - Mise à jour en continue (dernière mise à jour : 13/08/2026)

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  Carte de synthèse - Mise à jour en continue (dernière mise à jour : 13/08/2026) 

  Résumé

  Carte de synthèse et de support de travail sur le département de la Haute-Saône :
  
  - protections réglementaires : réserves biologiques, réserves naturelles nationales, réserves naturelles régionales, arrêtés préfectoraux de protection de biotope ;
  - gestions contractuelles : Natura 2000 sites habitat et oiseaux, parc naturel régional ;
  - inventaires : milieux humides, znieff, zico ;
  - paysage : sites inscrits et classés, unités paysagères ;
  - eau : cours d'eau, SAGE, ressources stratégiques ;
  - zonages agri-environnementaux
  - forêt,
  - ppri, atlas des zones inondables
  - risques géologiques, sismiques
  
  Source : DREAL BFC, DRAC/UDAP70, IGN, DDT70/SER, EauFrance, ONF 2025
  Date de mise à jour de la carte : AOUT 2026 

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Environnement

• 

  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.
  
  Résumé : Localisation des enjeux environnementaux sur le département de la Haute-Saône : - protections...
  
  Liste de mots clés :

  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.

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  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône.

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  Localisation des enjeux environnementaux en Haute-Saône. 

  Résumé

  Localisation des enjeux environnementaux sur le département de la Haute-Saône :
  - protections réglementaires : réserves biologiques, réserves naturelles nationales, réserves naturelles régionales, arrêtés préfectoraux de protection de biotope ;
  - gestions contractuelles : Natura 2000 sites habitat et oiseaux, parc naturel régional ;
  - inventaires : milieux humides, znieff, zico ;
  - paysage : sites inscrits et classés, unités paysagères ;
  - eau : cours d'eau, SAGE, ressources stratégiques, catégories piscicoles, plans d'eau ;
  - zonages agri-environnementaux : prairies sensibles
  
  Source : DREAL BFC, DRAC/UDAP70, IGN, DDT70/SER, EauFrance
  Date de mise à jour de la carte : 07/2023, 2025 pour les frayères (source OFB) et juillet 2026 pour les catégories piscicoles (SER/Eau) 

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Forêt

• 

  Cartographie des forêts de Haute-Saône
  
  Résumé : Présentation des données liées aux forêts du département de la Haute-Saône : - coupes-rases :...
  
  Liste de mots clés :

  Cartographie des forêts de Haute-Saône

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  Cartographie des forêts de Haute-Saône

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  Cartographie des forêts de Haute-Saône 

  Résumé

  Présentation des données liées aux forêts du département de la Haute-Saône :
  - coupes-rases : localisation des coupes-rases par années de 2016 à 2022 ;
  - incendies : sensibilité brute de la végétation par massifs en 2023 ;
  - forêt : gestion forestière pour les forêts privées, points de rencontres des secours, schémas de desserte existants, forêts publiques (parcelles et limites forestières), essences, zone boisée, régions forestières de l'IFN ;
  - eau : cartographie des cours d'eau ;
  - environnement : réserves naturelles, appb, parc naturel, natura 2000
  
  Source : DREAL BFC, IGN/IFN, ONF
  Date de création du projet : 03/01/2022 - Actualisation de la carte (couches forêts et parcelles forestières publiques 2024) au 01/08/2025 

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Habitat

• 

  A définir avec Cyril
  
  Résumé : Carte dynamique demandée par Cyril VUILLIER. Sa demande : localiser les logements subventionnés...
  
  Liste de mots clés : opah-ru

  A définir avec Cyril

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  A définir avec Cyril

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  A définir avec Cyril 

  Résumé

  Carte dynamique demandée par Cyril VUILLIER.
  Sa demande : localiser les logements subventionnés inclut dans le périmètre OPAH_RU. Information sur le PO ou sur le PB. 

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Monuments historiques

• 

  Monuments historiques en Haute-Saône
  
  Résumé : Localisation des MH - MAJ données 2021
  
  Liste de mots clés :

  Monuments historiques en Haute-Saône

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  Monuments historiques en Haute-Saône

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  Monuments historiques en Haute-Saône 

  Résumé

  Localisation des MH - MAJ données 2021
   

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Occupation du sol

• 

  Etude d'identification des friches par l'AUDAB - mise à jour : novembre 2024
  
  Résumé :
  
  Liste de mots clés :

  Etude d'identification des friches par l'AUDAB - mise à jour : novembre 2024

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  Etude d'identification des friches par l'AUDAB - mise à jour : novembre 2024

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  Etude d'identification des friches par l'AUDAB - mise à jour : novembre 2024 

  Résumé

   

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• 

  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône
  
  Résumé : L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de...
  
  Liste de mots clés :

  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône

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  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône

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  L'occupation du sol (couverture et usage) en Haute-Saône 

  Résumé

  L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est un référentiel national, constituant un socle national, utilisable au niveau national et au niveau local notamment pour contribuer aux calculs d’indicateurs exigés par les documents d’urbanisme. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions), une précision géométrique appuyée sur le Référentiel à Grande Échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) qui, par le biais de mises à jour à venir, permettra de quantifier et de qualifier les évolutions des espaces.
  
  Cette carte présente l'OCS GE couvrant le département de la Haute-Saône pour le millésime 2017 uniquement. Les données sont encore en cours de finalisation et seront complétées par le millésime 2007 utlérieurement.
  
  La carte est composée de deux couches :
  - la couverture du sol. C'est une vue « physionomique » du terrain. La description est une simple distinction des éléments structurant le paysage sans préjuger de leur fonction ou de leur spécificité macroscopique.
  - l’usage du sol. C'est une vue « anthropique du sol ». Il est partagé en fonction du rôle que jouent les portions de terrain en tant qu’activité économique.
  
  Source : groupe de travail régional OCCSOL
  Date du téléchargement : août 2021 

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Eau

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  Aires d'alimentation de captages d'eau potable et types de cultures
  
  Résumé : Evaluation des pratiques culturales sur les aires d'alimentation de captages sur 5 ans. Source :...
  
  Liste de mots clés :

  Aires d'alimentation de captages d'eau potable et types de cultures

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  Aires d'alimentation de captages d'eau potable et types de cultures

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  Aires d'alimentation de captages d'eau potable et types de cultures 

  Résumé

  Evaluation des pratiques culturales sur les aires d'alimentation de captages sur 5 ans.
  
  Source : ISIS/RPG 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025 de la Haute-Saône et des départements voisins du 21, 52 et 88, siège social des exploitants qui cultivent des parcelles dans le 70. 

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  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône
  
  Résumé : Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche

  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône

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  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône

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  Les catégories piscicoles des cours d'eau en Haute-Saône 

  Résumé

  Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
  Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
  L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
  Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
  Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
  Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.
  -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
  -2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.
  Dernière mise à jour juillet 2026 

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  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône
  
  Résumé : Classification des cours d'eau avec dernière mise à jour de août 2026. Carte évolutive et de...
  
  Liste de mots clés : eau, pêche

  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône

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  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône

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  Cartographie des cours d'eau en Haute-Saône 

  Résumé

  Classification des cours d'eau avec dernière mise à jour de août 2026. Carte évolutive et de référence.  

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Planification et agriculture

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  Agriculture
  
  Résumé : Localisation des parcelles agricoles en 2023. Parcelles soumises à la PAC. Données provenant des...
  
  Liste de mots clés : agriculture

  Agriculture

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  Agriculture

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  Titre

  Agriculture 

  Résumé

  Localisation des parcelles agricoles en 2023. Parcelles soumises à la PAC.
  Données provenant des Registres Parcellaires Graphiques Agricoles (RPG). 

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Référent inondation

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  Référent Départemental Inondation (RDI)
  
  Résumé : Carte synthétique recensant zones inondables, infrastructures, bâtiments et certains ERP. Données...
  
  Liste de mots clés : inondation

  Référent Départemental Inondation (RDI)

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  Référent Départemental Inondation (RDI)

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  Titre

  Référent Départemental Inondation (RDI) 

  Résumé

  Carte synthétique recensant zones inondables, infrastructures, bâtiments et certains ERP. Données mises à jour au fil de l'eau. Carte réalisée en 2021. 

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risques naturels

• 

  Zones inondables en Haute-Saône
  
  Résumé : Localisation des PPRI, PSS, atlas et aléas. (R) Document réglementaire - (I) Document Informatif
  
  Liste de mots clés :

  Zones inondables en Haute-Saône

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  Zones inondables en Haute-Saône

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  Zones inondables en Haute-Saône 

  Résumé

  Localisation des PPRI, PSS, atlas et aléas.
  (R) Document réglementaire - (I) Document Informatif 

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• 

  Risques géologiques en Haute-Saône
  
  Résumé : Recensement des risques géologiques : mouvements de terrain, risques sismiques, affaissement,...
  
  Liste de mots clés : risque

  Risques géologiques en Haute-Saône

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  Risques géologiques en Haute-Saône

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  Risques géologiques en Haute-Saône 

  Résumé

  Recensement des risques géologiques : mouvements de terrain, risques sismiques, affaissement, effondrement,... en Haute-Saône. Sources : DDT 70 - BRGM - ©IGN-BD Topo 2021-2022.
  Mise à jour en janvier 2023 des aléas mouvements de terrains d'origine minière sur les secteurs de Jussey, Vellefaux, Villersexel, Saulnot, Plancher-ls-Mines. 

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Services

• 

  Localisation des cliniques vétérinaires
  
  Résumé : Localisation des cliniques vétérinaires de la Haute-Saône ou proche de la Haute-Saône. Source :...
  
  Liste de mots clés :

  Localisation des cliniques vétérinaires

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  Localisation des cliniques vétérinaires

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  Localisation des cliniques vétérinaires 

  Résumé

  Localisation des cliniques vétérinaires de la Haute-Saône ou proche de la Haute-Saône.
  Source : IGN BDTOPO© - DDETSPP 70
  Date de la donnée : 03/2022 

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Trafic routier en Haute-Saône

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien
  
  Résumé : Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020. Panneaux équipements hiver Massif...
  
  Liste de mots clés : accident

  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien

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  Trafic et panneaux équipements hiver Massif Vosgien 

  Résumé

  Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2008 à 2020. Panneaux équipements hiver Massif Vosgien. Mise à jour 21/09/2021. 

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  Trafic routier en Haute-Saône (2017-2023)
  
  Résumé : Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2017-2023. Source : CD 70 2024
  
  Liste de mots clés : accident

  Trafic routier en Haute-Saône (2017-2023)

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  Trafic routier en Haute-Saône (2017-2023)

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  Titre

  Trafic routier en Haute-Saône (2017-2023) 

  Résumé

  Trafic routier Tous véhicules en Haute-Saône de 2017-2023. Source : CD 70 2024 

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